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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) JEAN-CLAUDE DUFOUR CONSEIL ET PAR ABREVIATION JCD CONSEIL
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JCD
Marque expirée - Marque en non vigueur

JCD
JEAN-CLAUDE DUFOUR CONSEIL SA ET PAR ABREVIATION JCD CONSEIL SA Société anonyme

Numéro de dépôt :
1532604
Date de dépôt :
24/05/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/12/2018

Présentation de la marque JCD

Déposée le 24 mai 1989 par la Société Anonyme (SA) JEAN-CLAUDE DUFOUR CONSEIL ET PAR ABREVIATION JCD CONSEIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « JCD »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) JEAN-CLAUDE DUFOUR CONSEIL ET PAR ABREVIATION JCD CONSEIL domicilié(e) Parc des Portes de Paris, 50 avenue du Président Wilson, Site EMGP, Bâtiment 123,93210 SAINT-DENIS LA PLAINE (dossier no 2392857) - 93210 - France et immatriculée sous le numéro RCS 320 268 568 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PRO.MARK Conseils en propriété Industrielle domicilié(e) 152, avenue des Champs Elysées,75008 PARIS (dossier no 2392857) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 29 ans, la marque JCD est expirée depuis le 22 décembre 2018.

JEAN-CLAUDE DUFOUR CONSEIL ET PAR ABREVIATION JCD CONSEIL a également déposé les autres marques suivantes : JCD , ICA INTERNATIONAL CONGRESS AGENCY , STIMWAY


JEAN-CLAUDE DUFOUR CONSEIL SA ET PAR ABREVIATION JCD CONSEIL SA Société anonyme - Parc des Portes de Paris, 50 avenue du Président Wilson, Site EMGP, Bâtiment 123,93210 SAINT-DENIS LA PLAINE (dossier no 2392857) - 93210 - France - SIREN 320268568


PRO.MARK Conseils en propriété Industrielle - 152, avenue des Champs Elysées,75008 PARIS (dossier no 2392857) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 22 décembre 2008 n°2392857 - Publication au BOPI 2008-12-22

Renouvellement sans limitation n°2134007 - Publication au BOPI 1999-13

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-46

Inscription le 22 mars 1999 - Changement de dénomination n°274095 - Publication au BOPI 1999-03-22

Inscription le 11 mai 2009 - Changement d'adresse n°497001 - Publication le 12 juin 2009 au BOPI 2009-05-11

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